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Séance du 23 juin 2014

SOMMAIRE > ACCÉDER RAPIDEMENT AUX CHAPITRES DE LA VIDÉO

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M. KRATTINGER
Ouverture de la séance
M. GAY
Rapport général
M. BURGHARD
Cantines bio - Service d'aide à domicile - Plan de [...]
M. WEYERMANN
Infrastructures - Collèges...
M. KRATTINGER
Cantines bio - Plan de relance...
M. PELLETERET
Formation continue - Collèges publics...
Mme MANIÈRE
Collège Gérôme
M. KRATTINGER
Collèges 2020
M. PELLETERET
Politique du sport
Mme FRIQUET
Terrains synthétiques - Questionnaire d'évaluation [...]
M. KRATTINGER
Effectifs des clubs - Aide à la décision
M. DAVAL
Développement de la vie culturelle
M. PUGIN
Études, frais d'insertion et acquisitions...
M. GAUTHIER
Projet de Port-sur-Saône
M. KRATTINGER
Suppression de la taxe poids lourds...
M. CHEVIET
Sécurisation de Velleclaire et Bucey-lès-Gy
M. KRATTINGER
Sécurisation de Velleclaire et Bucey-lès-Gy
M. PUGIN
Schéma départemental des transports...
M. LAURENT
Réformes des rythmes scolaires
Mme CHAUVELOT-DUBAN
Ligne Gray-Dijon
M. KRATTINGER
Ligne Gray-Dijon
Mme FRIQUET
Réformes des rythmes scolaires
M. KRATTINGER
Réformes des rythmes scolaires
M. FASSENET
Promotion économique...
M. KRATTINGER
Commission régionale des entreprises
Mme FRIQUET
Modification de la fiche D1
M. KRATTINGER
Modification de la fiche D1
M. FASSENET
Gestion de la randonnée...
M. LAURENT
Planches des Belles Filles
M. KRATTINGER
Planches des Belles Filles
M. BURGHARD
Planches des Belles Filles
M. KRATTINGER
Planches des Belles Filles
M. FASSENET
Arrêté des comptes de La Planche des Belles Filles
M. BONTOUR
Plan « cantines bio » - Remembrements et travaux [...]
M. BLINETTE
Plan « cantines bio »
M. SEGUIN
Plan départemental de traitement des déchets
M. BURKHALTER
Coopération décentralisée
M. BURGHARD
Établissement public foncier
M. KRATTINGER
Établissement public foncier
M. BURKHALTER
Aides à la pierre
M. WEYERMANN
Aides pour la création et la réhabilitation de [...]
Mme MANIÈRE
Tarification horaire de l'aide à domicile
M. WEYERMANN
Tarification horaire de l'aide à domicile
M. BURGHARD
Tarification horaire de l'aide à domicile
M. KRATTINGER
Tarification horaire de l'aide à domicile...
M. JOLY
Gestion des ressources humaines...
M. JOLY
Acquisitions et cessions immobilières
M. KRATTINGER
Relance de la commande publique - Travaux de voirie...
M. BLINETTE
Modification de la fiche F17
Mme FRIQUET
Travaux de voirie
M. KRATTINGER
Travaux de voirie - Modification de la fiche F17
Mme FRIQUET
Accessibilité des bâtiments publics
Mme DAVIOT
Réseau d'assainissement
M. KRATTINGER
Réseau d'assainissement
M. CHEVIET
Plan de relance régional
M. KRATTINGER
Maintien à domicile des personnes âgées - [...]
M. GAY
Vote du Budget supplémentaire 2014
M. KRATTINGER
Questions diverses - Clôture de la séance