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Conseil du 25 Mars 2019

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M. KRATTINGER
Ouverture de séance
M. DESPOULAIN
Délégation des aides à la pierre - Bilan des [...]
MME CHAUVELOT-DUBAN
Délégation des aides à la pierre - Bilan des [...]
M. OUDOT
Délégation des aides à la pierre - OPAH RU Vesoul
M. THOMASSIN
Délégation des aides à la pierre - Copropriétés en [...]
M. MARIOT
Délégation des aides à la pierre - Copropriétés en [...]
M. BURGHARD
Délégation des aides à la pierre - Copropriétés en [...]
M. TOULOT
Délégation des aides à la pierre - Logement social
MME AUBRY
Délégation des aides à la pierre - Attractivité [...]
MME CHAUVELOT-DUBAN
Délégation des aides à la pierre - Copropriétés [...]
M. KRATTINGER
Délégation des aides à la pierre - Logements [...]
M. KRATTINGER
Décision modificative n° 1 - Présentation [...]
M. TOULOT
Finances - Projet de délibération
M. BLINETTE
Finances - TFPB
M. KRATTINGER
Finances - Vote du TFPB
M. TOULOT
Finances - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Finances - Vote de la délibération
MME ARNOULD
Education et Jeunessse - Projet de délibération
M. THOMASSIN
Education et Jeunessse - Pack Jeunes
M. OUDOT
Education et Jeunessse - Pack Jeunes
M. KRATTINGER
Education et Jeunessse - Egalité réelle
M. BURGHARD
Education et Jeunessse - Péréquation [...]
M. KRATTINGER
Education et Jeunessse - Vote de la délibération
MME COUTHERUT
Culture - Projet de délibération
M. BLINETTE
Culture - PRNP
M. KRATTINGER
Culture - Vote de la délibération
MME EME
Infrastructures - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Infrastructures - Vote de la délibération
MME EME
UTS - Projet de budget annexe
M. KRATTINGER
UTS - Vote du budget annexe
MME EME
Numérique - Projet de délibération
MME FRIQUET
Numérique - SDTAN
M. KRATTINGER
Numérique - SDTAN
M. BURGHARD
Numérique - SDTAN
M. KRATTINGER
Numérique - Vote de la délibération
M. SEGUIN
Agriculture - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Agriculture - Vote de la délibération
M. SOMBSTHAY
Tourisme - Projet de délibération
MME FRIQUET
Tourisme - Transfert des personnels
M. SOMBSTHAY
Tourisme - Transfert des personnels
M. KRATTINGER
Tourisme - Transfert des personnels
M. BURGHARD
Tourisme - DSP
M. KRATTINGER
Tourisme - DSP
M. SOMBSTHAY
Tourisme - DSP
M. KRATTINGER
Tourisme - Vote de la délibération
M. BURKHALTER
Aménagement du territoire - Projet de délibération
M. BURGHARD
Aménagement du territoire - SPL
M. JUIF
Aménagement du territoire - SPL
M. KRATTINGER
Aménagement du territoire - SPL
M. THOMASSIN
Aménagement du territoire - SPL
M. KRATTINGER
Aménagement du territoire - SPL
M. JUIF
Aménagement du territoire - SPL
M. KRATTINGER
Aménagement du territoire - Action 70
M. KRATTINGER
Aménagement du territoire - Vote de la délibération
M. BURKHALTER
Habitat - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Habitat - Vote de la délibération
M. BURKHALTER
Environnement - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Environnement - Vote de la délibération
MME CHAUVELOT-DUBAN
Solidarité et santé - Projet de délibération
M. THOMASSIN
Solidarité et santé - Bénévolat
M. KRATTINGER
Solidarité et santé - Bénévolat
M. BURGHARD
Solidarité et santé - Propositions de la minorité
M. KRATTINGER
Solidarité et santé - Réalisations de la majorité
M. BURGHARD
Solidarité et santé - Bénévolat
MME CHAUVELOT-DUBAN
Solidarité et santé - Bénévolat
M. THOMASSIN
Solidarité et santé - Bénévolat
MME RIGOLOT
Administration générale - Projet de délibération
M. THOMASSIN
Administration générale - Prime bas salaire
M. KRATTINGER
Administration générale - Vote de la délibération
M. KRATTINGER
Représentativité - Rapport de présentation
M. TOULOT
Mouvements des AP - Projet de délibération
M. KRATTINGER
Mouvements des AP - Vote de la délibération
M. TOULOT
Vote de la DM n° 1 - Projet de délibération
M. BURGHARD
Vote de la DM n° 1 - Explication de vote
MME EME
Vote de la DM n° 1 - Explication de vote
M. KRATTINGER
Vote de la DM n° 1